Marque enregistrée - Marque en vigueur

MILLET GROUPE Fenêtres et Façades
G.M.I. - Groupe Millet Industrie

Numéro de dépôt :
4560620
Date de dépôt :
18/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/06/2029
MILLET GROUPE Fenêtres et Façades de G.M.I. - Groupe Millet Industrie

Présentation de la marque MILLET GROUPE Fenêtres et Façades

Déposée par voie électronique le 18 juin 2019 par G.M.I. - Groupe Millet Industrie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MILLET GROUPE Fenêtres et Façades » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-28 du 12 juillet 2019.

Le déposant est G.M.I. - Groupe Millet Industrie domicilié(e) La Faye - 79140 - Bretignolles - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, De Marcellus & Disser, Madame Juliette Disser domicilié(e) 17 rue Cadet - 75009 - PARIS - France.

La marque MILLET GROUPE Fenêtres et Façades a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4560620.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MILLET GROUPE Fenêtres et Façades arrivera à expiration en date du 18 juin 2029.

G.M.I. - Groupe Millet Industrie a également déposé les autres marques suivantes : Sorémir portes & fenêtres , LA PORTE A COTE , OPTIMIL , CYBEL , SY face , SY MPLE , M3D alu , Portes & Fenêtres Sorémir , ATLANWOOD , SYRTHEA


G.M.I. - Groupe Millet Industrie - La Faye - 79140 - Bretignolles - France


De Marcellus & Disser, Madame Juliette Disser - 17 rue Cadet - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-28

Enregistrement avec modification - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2020-06

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; vérandas métalliques ; portes, y compris portes de garages (métalliques) ; fenêtres métalliques ; battants, dormants, arrêts, cadres, armatures, châssis, galets, paumelles, croisillons, parcloses, ferrures, garnitures, caches, poignées et poignées-poussoirs de portes, de fenêtres et de vérandas (métalliques) ; huisseries métalliques ; charnières métalliques ; panneaux métalliques, avec ou sans vitrage, pour la réalisation de portes et notamment de portes d'entrée ; grilles métalliques et barreaux de grilles métalliques pour portes et fenêtres ; serrurerie métallique non électrique ; dispositifs non électriques d'ouverture et de fermeture de portes, de fenêtres et de volets ; quincaillerie métallique, notamment pour portes et fenêtres ; blindages métalliques, y compris blindages de portes ; heurtoirs métalliques pour portes ; volets battants, volets roulants et plus généralement volets (métalliques) ; caissons de volets roulants (métalliques) ;

Logiciels (programmes enregistrés) et applications logicielles informatiques téléchargeables pour le bâtiment et la construction ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; vérandas, fenêtres et portes non métalliques, inclusivement vérandas, fenêtres, portes et portes de garage en bois ; panneaux préfabriqués à ossature bois pour bâtiment ; battants, dormants, cadres, armatures, châssis, galets, croisillons, parcloses et ferrures de portes, de fenêtres et de vérandas (non métalliques) ; huisseries non métalliques ; panneaux non métalliques, avec ou sans vitrage, pour la réalisation de portes et notamment de portes d'entrée ; profilés non métalliques pour la fabrication ou la rénovation de fenêtres, portes et vérandas ; volets battants, volets roulants et caissons de volets roulants (non métalliques) ; verres pour vitres (à l'exception du verre pour vitres de véhicules) ; verre de construction ; vitres (verre de construction) ; verre et vitrages isolants (constructions) ; panneaux de double vitrage non métallique ; vitrages feuilletés (construction) ; verre et vitrages armés ; vitraux ; profilés non métalliques, y compris profilés pour la fabrication, la décoration ou la rénovation de fenêtres, portes et vérandas ;

Services de construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de couverture de toits ; services d’isolation (construction) ; services de réparation et de rénovation dans le domaine du bâtiment ; services de pose, d'installation, d'entretien, de réparation et de rénovation dans les domaines de l’isolation des bâtiments, de la vitrerie et de la menuiserie, notamment des portes, fenêtres, vérandas et volets ;

Conception de logiciels pour le bâtiment et la construction ; développement de logiciels pour le bâtiment et la construction; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers dans le domaine du bâtiment et de la construction ; élaboration (conception) de logiciels pour le bâtiment et la construction ; installation de logiciels pour le bâtiment et la construction ; maintenance de logiciels pour le bâtiment et la construction ; mise à jour de logiciels pour le bâtiment et la construction ; location de logiciels pour le bâtiment et la construction; conception de systèmes informatiques ; logiciel-service (SaaS) pour le bâtiment et la construction ; évaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches techniques pour le bâtiment et la construction ; services d'études de projets techniques ; services d'analyses et de recherches industrielles dans le domaine des construction à ossature bois ; conseils en construction, établissement de plans pour la construction, essai de matériaux, étude de projets techniques, dessin industriel, recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers dans le domaine de la construction, recherches techniques ; services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs dans le domaine de la construction de bâtiments rendus par des ingénieurs ; services d'analyses et de recherches industrielles dans le domaine de la construction immobilière, services d'analyses et de recherches industrielles dédiés à l'éco-conception de bâtiments.